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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Dernière mise à jour : 01/01/2025

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site [URL_DU_SITE] édité par [NOM_DE_LA_SOCIÉTÉ].

Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet. Tous les coûts liés à l'accès (matériel, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l'utilisateur.

Services Proposés

Le site présente les services de développement web et logiciel proposés par [NOM_DE_LA_SOCIÉTÉ]. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

Propriété Intellectuelle

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  • Utiliser le site de manière licite et respectueuse
  • Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site
  • Ne pas tenter de collecter des données personnelles d'autres utilisateurs
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Responsabilité

[NOM_DE_LA_SOCIÉTÉ] s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations. [NOM_DE_LA_SOCIÉTÉ] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site.

Liens Externes

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Modification des CGU

[NOM_DE_LA_SOCIÉTÉ] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de [VILLE].